Un cycle de 31 CNR consacrés à la prévention de la délinquance s’est ouvert, ce jeudi 25 avril, à Nîmes (Gard). L’occasion de préparer le Beauvau du 23 mai avant d’aboutir, d’ici l’été, à la présentation de la nouvelle stratégie nationale de prévention de la délinquance. … […]
La fête foraine prévue à Mantes-la-Ville (Yvelines) en mai pourrait voir ses horaires d’ouverture réduits, par principe de précaution. Une décision qui ne ferait que déplacer le problème, selon les forains qui soulignent que les violences ne sont pas propres aux fêtes foraines. … […]
La fête foraine prévue à Mantes-la-Ville (Yvelines) en mai pourrait voir ses horaires d’ouverture réduits, par principe de précaution. Une décision qui ne ferait que déplacer le problème, selon les forains qui soulignent que les violences ne sont pas propres aux fêtes foraines. … […]
Dans une décision du 25 avril 2024, dans le cadre d’une question prioritaire de constitutionnalité, les Sages ont prononcé une non conformité totale à l’égard des règles dérogatoires de contribution au fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales pour les communes membres d’un établissement public territorial de la métropole du Grand Paris. … […]
Durant un an, le groupe La Poste va aller à la rencontre les habitants de 40 communes rurales chaque semaine, afin de mettre à leur disposition des services publics qui aillent au-delà de la boîte à lettres roulante. … […]
Durant un an, le groupe La Poste va aller à la rencontre les habitants de 40 communes rurales chaque semaine, afin de mettre à leur disposition des services publics qui aillent au-delà de la boîte à lettres roulante. … […]
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l’Assemblée nationale qu’au Sénat. … […]
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 22 au 26 avril. Récap’ des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente. … […]
Le retard pris dans la transposition réglementaire de la réforme sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux suscite les inquiétudes et donne lieu à diverses interprétations, venant renforcer le trouble des collectivités territoriales. … […]
Après le département des Bouches-du-Rhône dès 2022, la ville de Marseille s’est emparée l’an dernier du dispositif Club inclusif, lancé dans la mouvance de Paris 2024 par le Comité paralympique et sportif françaiset l’État. Pour la collectivité, qui associe en co-construction ses directions handicap et sports, la démarche permet de soutenir sa charte sport et handicap créée en 2021 pour … […]
Le nombre d’apprentis dans la territoriale pourrait atteindre des records… Si, et seulement si, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) était bien en capacité de financer les contrats. Car, pour 2024, le financement atteint moins de la moitié des besoins exprimés. … […]
Comme il l’avait annoncé, le gouvernement a publié la liste des délais globaux de paiement des communes de plus de 3500 habitants. Sur les 4614 collectivités listées, 84 % respectent le délai légal de 30 jours. … […]
